Legal notices
Sous-titre
Editeur
Paragraphe

Fondation de France pour le compte de la Fondation SIDAS WORLD 
40 avenue Hoche, 75008 Paris
Téléphone : 01 44 21 31 00
Fax : 01 44 21 31 01

Paragraphe

Siège administratif de la Fondation SIDAS WORLD  :
18 rue Léon Béridot, 38500 Voiron 
Téléphone : 04 76 67 07 07
Email : info@fondation.sidas.world

Sous-titre
Directeur de la publication
Paragraphe

Mme Axelle DAVEZAC, Directrice de la Fondation de France 

Sous-titre
Responsable de la rédaction
Paragraphe

François DUVILLARD, Président de la Fondation Sidas World 

Sous-titre
Hébergement
Paragraphe

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Sous-titre
Réalisation du site
Paragraphe

Le Webmaster est  : Meta Création - www.meta-creation.com
Contactez le Webmaster : contact@meta-creation.com
L’hebergeur du site est : Meta Création 1865 Chemin du canet 38950 Saint Martin le Vinoux

Sous-titre
Propriété intellectuelle
Paragraphe

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Sidas World ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation. 
L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l'exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Fondation Sidas World, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Sidas World ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
 

Sous-titre
Liens hypertextes
Paragraphe

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Sidas World. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Sidas World, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Sidas World, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
 

Sous-titre
Confidentialité des courriers électroniques
Paragraphe

La Fondation Sidas World informe les utilisateurs que : 
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.
- Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Sidas World de fournir une réponse. 
 

Sous-titre
Droit applicable en cas de litige
Paragraphe

Le présent site est soumis à la loi française.